BATIMENTS - SECURITE - HYGIENE
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R - S - T - V
- Registre des produits
- Registre de sécurité
- Règlement administratif d'entretien
- Risque d'incendie
- Sécurité des élèves
- Sécurité des stagiaires
- Signalisation de sécurité
- Soins d'urgence
- Subsides européens
- Tabagisme
- Téléphonie
- Transport d'essence par route
- Travaux : voir gestion comptable
- Trousse de secours
- Tuberculose
- Vêtements de travail
- Violence en milieu scolaire
Accident nucléaire | Dispositions en cas d'accident nucléaire : SIPPT Circ 6574 du 6/3/18: Campagne 2018 « Savez-vous que faire en cas d'accident nucléaire » lancée par le Centre de Crise du Service Public Fédéral Intérieur Circ 1215 du 02/09/05 : Plan interne durgence nucléaire (Ce plan concerne les établissements situés dans la zone de planification des 10 km à vol doiseau autour des centrales nucléaires précitées et des 5 km en ce qui concerne lIRE de Fleurus |
AFSCA Mettre en uvre dans les cuisines et restaurants les mesures Formation HACCP de l'équipe | Circ 4124 du 5/9/12 : Sécurité et Hygiène (Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires) Circ B/96/12 du 27/11/96 : Inspection des denrées alimentaires AR 04/12/95 Circ 4190 du 17/10/12 : AFSCA Circ HI/FH/SIPPT/991480R4.999 du 19/01/00 : Substances utilisées par les lave-vaisselle industriels installés dans les cuisines et les cafétérias Circ 7269 du 19/8/19 : Formation à l'attention des responsables de cuisine et des cuisiniers d'établissements scolaires en partenariat avec l'AFSCA Formulaire de demande d'enregistrement, d'autorisation et/ou d'agrément |
Aire de jeux | Circ D200109052 du 5/9/01: Sécurité: Aires de jeux et équipements. Arrêtés royaux du 28 mars 2001. Synoptique : |
Allergènes | Circ 5313 du 23/6/15 - Sécurité / Hygiène: Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires |
Amiante (asbeste) L'établissement de l'inventaire de l'amiante relève de
la Direction générale des Bâtiments et des Infrastructures.
Le chef d'établissement se charge de ses mises à jour, avec
l'aide éventuelle Appliquer un plan de gestion | Circ I/JD/JM/985 du 25/05/98 : Inventaire de l'asbeste (brochure) Circ LO/98/03/A78/ASBESTEC1 du 12/05/1998 : Application du règlement général pour la protection du travail dans les établissements d'ens organisés par la FWB - Inventaire de l'asbeste Circ HI/FH/SIPPT/991539R1.999 du 19/01/00 : Inventaire asbeste : Application du RGPT dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la FWB Circ 1202 du 16/08/05 : Gestion de la problématique amiante (asbeste) dans les bâtiments scolaires |
AMOK: intrusions armées | Circ 9024 du 08/09/23 : Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale Cette circulaire donne également des liens concernant l'aide que les établissements peuvent obtenir. Circ 6503 du 23/1/18 Diminution du niveau d'alerte et mesures de sécurité dans les établissements scolaires |
Analyse de risque | Brochure explicative sur l'analyse de risques Circ 7418 du 27/2/20: Programme ateliers Circ
7419 du 27/2/19: Gestion des risques concernant loccupation
des locaux par dautres niveaux denseignement |
Archives | Circ 6336 du 06/09/17 : Sécurité / hygiène : Locaux darchives dans les établissements scolaires et assimilés. - Prescriptions de sécurité pour laménagement et lutilisation des locaux darchives. |
Ascenseur | Circ 179 du 25/10/2001 : Ascenseurs non munis de portes intérieures - Mesures à prendre dans les bâtiments scolaires et assimilés. |
Assurance de l'immobilier | Signaler tout dégât à la Direction régionale compétente dépendant de la Direction générale Bâtiments et Infrastructures (DGBI de WBE) |
Ateliers | Circ 2585 du 19/1/09: Utilisation des Pistolets de soufflage à air comprimé en toute sécurité. Circ 3046 du 3/3/10: Sécurité des locaux de charge de batteries. Circ 4287 du 31/1/13 - Sécurité : uniformisation du système de mise en marche/arrêt - commandes de la machine et équipements de travail Circ 4874 du 13/6/14: Sécurité - équipements de protection individuelle des travailleurs et des élèves employés aux tâches nécessitant l'utilisation d'une tronçonneuse à bois. Circ 7151 du 24/5/19 : SECURITE / HYGIENE : Risques d'explosion dans les menuiseries - Rappel réglementaire succinct pour toutes les installations; - Guide pour éviter l'apparition d'atmosphère explosive dans les ateliers de maintenance des établissements scolaires et assimilés. Circ 7417 du 27/2/20: Soudage oxyacéthylénique Analyse des risques - procédures de travail - conformité du matériel. Circ 7418 du 27/2/20: Programme ateliers |
Batteries | Circ 3046 du 3/3/10: Sécurité des locaux de charge de batteries. |
Buts de football (et sports assimilés) | Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité
des installations : Circ 1696 du 30/11/06 : Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations Circ 2188 du 11/02/08 : Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations - Pictogramme d'avertissement |
Chantier CLEF-WB | Circ 8653 du 24/6/22: Communication du Rapport du CLEF-WB, le Chantier des bâtiments scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles |
Conduite (véhicule, engin, etc.) | Circ 4452 du 11/6/13 : Sécurité : Formation à la conduite de véhicules et équipements de travail mobiles |
Conseiller en prévention local | Voir page Concertation et aide |
Consignes de sécurité | Consignes de sécurité-type : Consignes en cas d'incendie |
Consommation énergétique | Circ 8967 du 30/06/23 : Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique -Enseignement de promotion sociale Circ 8800 du 23/12/22 : Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement de promotion sociale Circ 8746 du 30/9/22 : Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles Circ 8782 du 6/12/22: Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire |
Covid 19 - subventions exceptionnelles | Circ 7602 du 4/6/20 - Bâtiments scolaires : procédure doctroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux |
Création de places | Circ 8795 du 16/12/22: Bâtiments scolaires : procédure doctroi de subventions/financements pour la création de places scolaires |
Déchets radioactifs Date limite 30/4/15 mais cette campagne est menée périodiquement | Circ 5213 du 19/3/15 Campagne d'enlèvement des déchets radioactifs dans les écoles secondaires |
Délestage électrique | Circ 5991 du 16/12/16 (annuelle): Plan d'actions en cas de délestage électrique (enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles) |
Écrans (postes de travail) | Circ 6541 du 16/2/18: SECURITE / HYGIENE : Poste de travail «ECRAN». Description des principes ergonomiques et de sécurité généraux à appliquer par le personnel. |
Entretiens et contrôles
périodiques Mise en uvre des entretiens périodiques et des contrôles
périodiques des installations techniques y soumises. | Calendrier d'une année scolaire en sécurité, contrôles
et entretiens périodiques : |
Environnement sonore | Circ 5694 du 27/4/16: « www.bruitalecole.be, un site pour conseiller et soutenir les écoles à améliorer leur environnement sonore ». |
Équipiers de première
intervention Formation | Circ D199511171: Formation des Equipiers d'intervention contre l'incendie et autres risques similaires |
Escalade | Circ 4358 du 19/3/13 - Sécurité: gestion et contrôle du matériel d'escalade Circ 3314 du 22/09/10: Pratique de l'escalade sur une structure artificielle |
HACCP | Circ 7269 du 19/8/19 : Formation à l'attention des responsables de cuisine et des cuisiniers d'établissements scolaires en partenariat avec l'AFSCA |
Hygiène S'assurer du suivi des recommandations du SEPPT et de l'AFSCA et notamment
en matière de nettoyage | Hygiène en cuisine : signalisation Circ 4124 du 5/9/12 : Sécurité et Hygiène (Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires) Circ 7269 du 19/8/19 : Formation à l'attention des responsables de cuisine et des cuisiniers d'établissements scolaires en partenariat avec l'AFSCA |
Inondations | Circ 8965 du 30/06/23 : ERRATUM - Bâtiments scolaires : procédure d’octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l’offre d’enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021 Circ 8608 du 2/6/22 - Bâtiments scolaires : procédure doctroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de loffre denseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021 |
Installations de réfrigération | Circ 2983 du 18/01/10 : Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération |
Installations sanitaires | Circ 8819 du 23/1/23 : Appel à projets "Ne tournons pas autour du pot !" - Soutien aux écoles qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (enseignement secondaire) Circ 8773 du 18/11/22: Appel à projets "Ne tournons pas autour du pot !" - Soutien aux écoles qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (enseignement fondamental) |
Laboratoires | Circ 5008 du 29/9/14: Produits dangereux dans les laboratoires d'établissements scolaires - prévention des risques. Circ 5078 du 2/12/14 - Sécurité/hygiène : dissections d'animaux ou d'organes. Circ 6675 du 29/05/18 : Sécurité-hygiène. Laboratoires de sciences. Liste des produits autorisés, autorisés sous conditions et interdits : révision selon le règlement CLP - conditions de stockage. Circ 7137 du 17/5/19 : SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de biologie - Utilisation de matériel corporel humain et culture des microorganismes associés Circ 7177 du 11/6/19 : SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de sciences. Dispositifs de chauffage - prescriptions de sécurité. |
Local de charge de batteries | Circ 3046 du 03/03/10 : Sécurité des locaux de charge de batteries |
Locaux d'archives | Circ 6336 du 6/9/17: Sécurité / hygiène : Locaux d'archives dans les établissements scolaires et assimilés. - Prescriptions de sécurité pour l'aménagement et l'utilisation des locaux d'archives. |
Maladie coeliaque | Circ 2783 du 26/6/19: Maladie coeliaque: information |
Maladies infectieuses | Déclaration obligatoire des maladies infectieuses : http://www.sante.cfwb.be Circ de 1983 Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires |
Modernisation de l'equipement pédagogique du qualifiant | Circ 8606 du 1/6/22 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de lenseignement qualifiant Circulaire dappel à projets à destination des établissements en charge dun Centre de Technologies Avancées Introduction d'un plan d'investissement révisé pour la période 2021-2027 Circ 8826 du 25/1/23: Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de lenseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2022-2023 |
Organisation de divertissements actifs | Analyse de risque des divertissements actifs : Circ 917 du 29/6/14 : Établissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Sécurité: Arrêté royal du 25 avril 2004 portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs |
Organisation de manifestations diverses | Circ 4636 du 18/11/13 Sécurité: organisation de manifestations diverses (annexe 1) + 4739 |
Permis d'environnement Généralités : SIPPT | Circ 1754 du 16/02/07 : Le permis d'environnement applicable aux installations de la FWB + Circ 2211 du 26/02/08 : Rappel |
Personnel Formation suffisante et appropriée en matière de prévention des accidents. Information des risques et des moyens pour y remédier. | Circ 7418 du 27/2/20: Programme ateliers |
Pesticides | Circ 5223 du 30/3/15 - Environnement: Utilisation des pesticides en Wallonie Circ 5637 du 2/3/16 : Sécurité/hygiène : utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale. |
Plan d'action annuel | Plan de prévention qui se base sur le plan global de prévention, à établir également en accord avec le Cocoba et à transmettre à la DGBI de WBE Circ 7418 du 27/2/20: Programme ateliers Circ 7419 du 27/2/19: Gestion des risques concernant loccupation des locaux par dautres niveaux denseignement |
Plan global de prévention | Plan quinquennal à établir en accord avec le Cocoba et à transmettre à la DGBI |
Plan interne d'urgence (PIU) Rédaction de consignes de sécurité appropriées :
communication et affichage à destination du personnel et des publics :
affichage de plans d'étages pour l'évacuation. | Plan interne d'urgence - aide au remplissage (secteur
IX) : Circ 2115 du 03/12/07 : Plan interne d'urgence Circ 1215 du 02/09/05 : Plan interne d'urgence nucléaire (Ce plan concerne les établissements situés dans la zone de planification des 10 km à vol d'oiseau autour des centrales nucléaires précitées et des 5 km en ce qui concerne l'IRE de Fleurus) |
Poste de travail écran | Circ 6541 du 16/02/18 : Poste de travail « ECRAN ». Description des principes ergonomiques et de sécurité généraux à appliquer par le personnel. |
Prévention
des incendies Visite périodique de l'établissement par le Service Régional d'Incendie: minimum tous les 5 ans. Formation d'Equipiers de 1ère intervention. Exercices d'évacuation périodiques: minimum 1 fois par an. Evaluation régulière de l'évolution de la situation en matière de prévention des incendies. | Circ 4124 du 5/9/12 : Sécurité et Hygiène (Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires) Circ CDSH 3 du 25/06/90 : Protection contre l'incendie dans les établissements scolaires (exercices d'évacuation) Circ PC/PC/SIPPT/991964R5.999 du 30/05/00 : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie. Circ 2674 du 09/04/09 : Référentiel en matière de sécurité / bien-être dans les établissements scolaires et assimilés Circ 1507 du 19/06/06 : Prévention des incendies dans les logements de fonction + Circ 1671 du 06/11/06 : Erratum à la circ 1507 Circ 3781 du 27/10/11 : Utilisation correcte des extinctions automatiques en cuisine |
Protection de la maternité | Circ 5205 du 17/3/15 Mesures de protection de la maternité concernant les membres du personnel enseignant et assimilé Circ 478 du 06/03/03 : Procédure d'introduction d'une demande d'écartement dans le cadre de la protection de la maternité (pour les travailleuses enceintes et allaitantes Circ 7648 du3/7/20 - Congé de maternité : périodes survenues durant le repos prénatal et pouvant être prises en compte pour la prolongation du repos postnatal |
Qualité des repas | Circ 850 du 16/06/23 : Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges Manger-bouger : cliquer sur Alimentation ou sur Outils Circ 2783 du 26/06/09 : Maladie coeliaque : information Circ 3581 du 23/5/11 : Organisation pratique de la gestion des cantines scolaires des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française Circ 4869 du 12/6/14 : Réglementation relative aux repas et aux consommations au sein des établissements scolaires (Accès au restaurant scolaire - gratuité des repas etc.) Circ 6897 du 21/11/18: Lancement du « Green Deal cantines durables » Circ 8676 du 14/7/22: Appels à projets 2022 - 2023 à destination des écoles : - Démocratie scolaire et activités citoyennes - - Alimentation saine - Gestes qui sauvent - Prévention des assuétudes + Circ 8688 du 23/8/22 : RAPPEL - Appels à projets 2022 - 2023 à destination des écoles : - Démocratie scolaire et activités citoyennes - Alimentation saine - Gestes qui sauvent - Prévention des assuétudes Séance d'information relative à la prise en main et à l'utilisation de la plateforme SUBside |
Registre des produits Produits et substances utilisés par le personnel dans le cadre de ses activités. | Obligation d'établir un registre des produits et modèle de registre: Registre des produits Circ 1541 du 12/7/06 : Rappel de la circulaire du SIPPT du 06/11/98 - Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX Circ 167 du 15/10/01 : Usage des matières nucléaires brutes et fissiles - contrôles de l'Agence internationale de l'Energie atomique |
Registre de sécurité | Registre de sécurité - explications et document-type (secteur
IX): |
Règlement administratif d'entretien | Circ 5245 du 30/4/15: Règlement administratif d'entretien |
Risque d'incendie | Circ 5857 du 1/9/16: Sécurité/hygiène : analyse des risques relative au risque d'incendie - Outil et aide mis à disposition des Chefs d'établissement. |
Sécurité des
élèves (y compris extra-muros). Veiller à l'amélioration continue de la sécurité (y compris routière) notamment aux abords de l'école. | Circ 3830 du 21/12/11 : Documents Pointroute n°3 Circ 7261 du 7/8/19 : SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail. Procédure relative à l'accident de travail grave. Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires. |
Sécurité
des stagiaires (exemple futurs enseignants en stage) | Circ 7261 du 7/8/19 : SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail. Procédure relative à l'accident de travail grave. Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires |
Signalisation de sécurité | Circ OD/OD/SIPPT/980785R8.999 du 24/08/98 : Signalisation de sécurité |
Soins d'urgence Secouristes formés aux techniques de premiers soins. | Notice soins d'urgence du SIPPT Circ 1651 du 17/10/06 : Composition d'une petite pharmacie mise à la disposition du personnel Circ 4888: Soins et prises de médicaments pour les élèves accueillis en enseignement ordinaire et en enseignement spécialisé. Année scolaire 2014-2015 et suivantes Circ 3742 du 26/09/11 : AR du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise Composition trousse de secours (Arista) Circ 5532 du 16/12/15: Sécurité - hygiène. Premiers secours - registre d'interventions |
Subsides européens | Circ 8291 du 1/10/21: Bâtiments scolaires : procédure doctroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan dinvestissement dans les bâtiments scolaires établi dans le cadre du plan de reprise et de résilience (PRR) européen |
Tabagisme | Circ 1289 du 29/11/05 : Protection des travailleurs contre la fumée de tabac. AR du 19/01/05. Interdiction de fumer dans les établissements scolaires Circ 1518 du 27/06/06 : Recommandations du GFWB relatives à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école Note d'information du 09/07/07 : Evaluation du respect de l'interdiction de fumer dans les établissements scolaires |
Téléphonie | Circ 5708 du 9/5/16: Sécurité/hygiène : Système téléphonique à destination des établissements scolaires et assimilés |
Transport d'essence par route | Circ 6149 du 24/4/17 : Sécurité/hygiène : transport de quantités limitées d'essence par route - prescriptions. |
Trousse de secours | Composition trousse de secours (Arista) |
Tuberculose | Circ 6606 du 9/4/18: Stratégie de prévention de la tuberculose en milieu étudiant 2017- 2022 |
Vêtements de travail | Circ 146 du 05/09/2001 : Vêtements de travail et équipements de protection individuelle Circ 3780 du 27/10/11 : Gants de sécurité, risques pour le travail à proximité des outils tournants - Responsabilité des CE |
Violence en milieu scolaire | AGCF du 28/6/12 portant application de l'art 28 du Décret du 30 juin 1998 Circ 375 du 05/09/2002 : Actes de violence et harcèlement [à l'égard du personnel - NDLR]- déclarations et plaintes Circ 1836 du 11/04/2007 : Informations des membres du personnel des ét. scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence Circ 2111 du 28/11/07 : Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la FWB - Site de la Médecine du travail Circ 5833 du 10/8/16: Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail Circ 4964 du 28/8/14: Guide pratique relatif à la prévention et à la gestion des violences en milieu scolaire Circ 8586 du 17/5/22 - Inscription au webinaire "harcèlement entre jeunes, les clés pour comprendre et agir" |